Déterminants des oppositions de brevets: une analyse micro-économique au niveau belge

Ce papier propose une étude économétrique sur le phénomène croissant d’oppositions de brevets. Plus spécifiquement, l’étude s’intéresse à l’impact de différents déterminants susceptibles d’influencer l’incidence d’oppositions de brevets déposés par des résidents belges et délivrés par l’Office Européen des Brevets sur la période 1978-2003. Les résultats confirment ceux d’études antérieures dans le même domaine. En particulier, la probabilité pour un brevet de faire l’objet d’une opposition par des tiers dépend positivement de sa valeur économique, du niveau de complexité et d’incertitude des inventions brevetées, ainsi que négativement du pouvoir de négociation des détenteurs du brevet.